Les politiques et directives

FON–101 Mission et vision de la CSLF

FON–102 Valeurs et principes directeurs de la CSLF

FON–103 Politique linguistique et culturelle

FON-104 Politique sur la démocratie scolaire

Processus de gouverne

GOU–201 Engagement global en matière de gouverne

GOU–202 Style de gouverne

GOU–203 Code de conduite des membres de la CSLF

GOU–204 Description des extrants de la CSLF

GOU–205 Rôle de la présidence

GOU–206 Autorité et devoirs des membres de la CSLF

GOU–207 Règlement de procédure (Règlement de procédure)

GOU–208 Élaboration, adoption et abolition d’une politique

GOU–209 Procédures en l’absence de politique particulière

GOU–211 Comités ponctuels de la CSLF

GOU–212 Structures des comités

GOU–221 Liens entre la Commission scolaire et la direction générale

GOU–222 Délégation à la direction générale

GOU–223 Évaluation du rendement de la direction générale

GOU–241 Contraintes globales de la direction générale

GOU–242 Planification financière / budgétisation

GOU–243 Traitement des bénéficiaires

GOU–244 Relations avec le personnel

GOU–245 Protection des actifs

GOU–246 Communication et appui à la CSLF

GOU–247 Embauche, rémunération et avantages sociaux

GOU–248 Remplacement d’urgence de la direction générale

GOU-261 Les Fins en éducation de langue française à l’Île-du-Prince-Édouard

GÉN–301 Diffusion des politiques

GÉN–302 Communications non sexistes (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–303 Admission des élèves

GÉN–304 Admission des élèves non-résidents de l’Î.-P.-É.

GÉN–305 Équité ethnoculturelle et droits de la personne

GÉN–306 Accès à l’information et protection de la vie privée

GÉN–307 Santé et sécurité (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–308 Employés travaillant seuls

GÉN–310 Alimentation et nutrition en milieu scolaire

GÉN–312 Possession et/ou consommation de drogues ou d’alcool (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–313 Possession d’armes et objets dangereux (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–314 Fouille et saisie d’objets ou de substances illicites (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–315 Environnement sans odeur (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–316 Apparence et tenue vestimentaire (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–317 Accès aux lieux scolaires de langue française (voir la nouvelle politique INS-501) 

GÉN–319 Zones de fréquentation scolaire

GÉN–320 Communication et relations publiques

GÉN–321 Procédures à suivre pour obtenir la permission d’effectuer une recherche

GÉN-322  Politique d’information sur la vaccination et de dépistage (COVID-19)

GÉN-323 Zones scolaires

RH–401 Processus de dotation du personnel

RH–402 Description de tâches : direction générale

RH–407 Vérification des antécédents criminels

RH–408 Politique pour la protection des élèves (voir la nouvelle politique INS-501) 

RH–409 Harcèlement en milieu de travail (voir la nouvelle politique INS-501) 

RH–410 Traitement des plaintes du public

RH–411 Traitement des plaintes des élèves et du personnel

RH–412 Évaluation du rendement du personnel

RH–413 Procédures en matière de congés

RH–414 Reconnaissance du personnel

INS–501 Milieu propice à l’enseignement et à l’apprentissage

               Procédure en matière des commotions cérébrales

INS–502 Milieu scolaire accueillant et sécuritaire (voir la nouvelle politique INS-501) 

INS–503 Milieu scolaire exempt d’intimidation (voir la nouvelle politique INS-501) 

INS–504 Sorties éducatives  

INS–505 Évaluation des apprentissages et promotion scolaire

INS–506 Éducation à distance

ADM–601 Avis juridique

ADM–602 Gestion des ressources par l’école

ADM–603 Procédures d’achat

ADM–604 Collectes de fonds

ADM–605 Procédures en cas d’intempéries ou de situations d’urgence

ADM–606 Plan d’intervention en cas d’incidents graves (voir la nouvelle politique INS-501) 

ADM–607 Plan d’intervention en cas d’évènements tragiques (voir la nouvelle politique INS-501) 

ADM–608 Politique de verrouillage

ADM-609  Inspection/sécurité des terrains de jeu et équipements afférents

ADM–610 Transport des élèves

ADM–611 Établissement et révision des trajets d’autobus

ADM–612 Évacuation des autobus en cas d’urgence

ADM–613 Stationnement des autobus scolaires

ADM–614 Responsabilités des élèves en matière de transport scolaire

ADM–615 Responsabilités des parents en matière de transport scolaire (Formulaire de transfert_Final)

ADM–616 Responsabilités des conducteurs d’autobus

ADM–617 Responsabilités de la direction d’école en matière de transport scolaire

ADM–618 Responsabilités de la direction des services administratifs et financiers en matière de transport scolaire

ADM–619 Utilisation des appareils numériques

ADM–620 Choisir le nom d’un établissement scolaire

ADM–621 Règlements régissant les élèves et les parents

PAR–701 Relations école/conseil de parents

PAR–702 Intégration du parent non-parlant français en milieu scolaire francophone

PAR–703 Partenariats scolaires et communautaires

PAR–704 Bénévoles en milieu scolaire

PAR–705 Dons de bienfaisance et émission de reçu aux fins.d’impôt

PAR–706 Relations avec les forces de l’ordre et les autorités de protection de l’enfant

PAR-707  Financement / Terrain de jeux